Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Identification

Mes Petites Mignonneries
Responsable : [Nom / Prénom]
Adresse : [Adresse]
Email : [Email]
Téléphone : [Téléphone]
SIRET : [Numéro SIRET]

2. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de créations artisanales (bougies, fondants parfumés, bracelets, tricotins, etc.) réalisées par Mes Petites Mignonneries.

3. Produits

Les produits sont fabriqués à la main.

👉 Chaque création est unique
👉 De légères variations peuvent exister

Les visuels ne sont pas contractuels.

4. Commandes

Les commandes peuvent être réalisées via :

le site internet
les réseaux sociaux
email ou téléphone

Toute commande est validée après confirmation.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Ils peuvent être modifiés à tout moment, mais la commande est facturée au prix validé.

6. Paiement

Le paiement peut être effectué :

par virement
espèces
ou autre moyen convenu

Un acompte peut être demandé.

7. Livraison / Retrait

Les produits peuvent être :

remis en main propre
expédiés

Les délais sont indicatifs.

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours sauf :

❌ produits personnalisés
❌ créations sur mesure

9. Annulation

Toute annulation doit être signalée rapidement.

Un acompte peut être conservé selon l’avancement.

10. Responsabilité

Mes Petites Mignonneries ne saurait être tenue responsable :

d’une mauvaise utilisation des produits
d’un usage non conforme (bougies notamment)

11. Sécurité (bougies)

Les bougies doivent être utilisées :

sous surveillance
éloignées d’objets inflammables

12. Données personnelles

Les données sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes.

13. Litiges

Une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, compétence du tribunal du siège.