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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Mes Petites Mignonneries
Responsable : [Nom / Prénom]
Statut : Entrepreneur individuel / micro-entrepreneur
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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël

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3. Activité

Mes Petites Mignonneries propose la création et la vente de produits artisanaux, notamment :

• bougies artisanales

• fondants parfumés

• bracelets

• créations textiles et décoratives

 

4. Propriété intellectuelle et protection de la marque

La dénomination « Mes Petites Mignonneries » constitue une marque protégée, déposée et enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

• le nom commercial

• la marque

• les créations

• les visuels

• les textes

• les concepts

sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites judiciaires et engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

5. Responsabilité

Mes Petites Mignonneries met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions

• d’une indisponibilité temporaire du site

• de dommages résultant de l’utilisation du site

 

6. Utilisation des produits

Les produits vendus (notamment les bougies et fondants parfumés) doivent être utilisés conformément aux consignes de sécurité.

Mes Petites Mignonneries ne pourra être tenue responsable en cas de :

• mauvaise utilisation

• non-respect des consignes de sécurité

• utilisation inappropriée des produits

 

7. Données personnelles

Les données collectées via le site sont destinées uniquement à la gestion des commandes et des relations clients.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit :

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8. Cookies

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.